Mentions légales
INFORMATIONS LÉGALES :
Le site agencenatlys.com est la propriété de :
Orianna GOTTHARD
Agence Natlys
contact@agencenatlys.com
Entreprise Individuelle
Activité exercée : Conseil en communication
SIRET : 841 987 753 00016
Conception :
Le site est réalisée par :
L’Agence Natlys – Orianna Gotthard
Développement et hébergement du site :
– CMS : WordPress
– Visuels : Freepik – Unsplash
– Hébergeur : O2 Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
ART 1. SERVICES :
ART 2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :
ART 3. RESPONSABILITÉ :
ART 4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
L’Agence Natlys est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Agence Natlys.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
ART 5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
L’Agence Natlys ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site agencenatlys.com (rubrique ‘Contact’). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site agencenatlys.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site agencenatlys.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
ART 6. LIENS HYPERTEXTES :
Le site agencenatlys.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation des partenaires. Cependant, l’Agence Natlys n’a pas la possibilité de vérifier et contrôler le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
ART 7. COOKIES :
Données collectées à l’occasion de la consultation du site :
Lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur (cookies), des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que l’adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien, à l’origine de cette consultation.Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée vous gardez la possibilité d’accéder à notre site.
ART 8. DROIT APPLICABLE :
Les présentes Mentions légales sont soumises au droit interne français.